Mercredi le 23 novembre 2016 un groupe
de quatre personnes ayant participé au projet Sécession; Et si
la Gaspésie devenait un pays libre, ont rencontré Roméo
Bouchard à Carleton-sur-mer pour discuter d'un projet de
Constituante citoyenne en Gaspésie.
Deux conférences/discussions ont
également eu lieu au CÉGEP de Carleton-sur-mer auxquelles ont
assisté une trentaine de personnes chacune. Une autre
conférence/discussion s'est tenue à Gaspé.
Monsieur Bouchard nous a partagé son
portrait de la Gaspésie dans le contexte socio-économique actuel.
La seconde partie de la présentation se concentra sur ce qu'est une
Assemblée constituante, en présentant très sommairement quelques
exemples.
Le but de cette page est de garder une
trace de l'évolution du projet de mettre sur pied une Assemblée
constituante citoyenne en Gaspésie au cours des prochaines années.
Je tenterai d'y partager mes réflexions personnelles ainsi que des
pistes d'information pour pousser plus loin l'analyse de cet outil
proposé pour reprendre un contrôle citoyen de notre démocratie.
Qu'est-ce qu'une Assemblée
constituante?
C'est une assemblée citoyenne qui se donne le mandat de définir la
façon dont nous voulons nous gouverner et dicter les lignes
directrices que doit suivre l’État(1).
L'Encyclopédiedu parlementarisme québécois sur le site web de l'Assemblée
nationale du Québec donne cette définition :
« Réunion de délégués ou de représentants investis du
pouvoir d'élaborer une nouvelle constitution ou de réviser celle
qui existe.
Les conférences de Charlottetown (septembre 1864), de Québec
(octobre 1864) et de Londres (1866) n'étaient pas à proprement
parler des assemblées constituantes car les représentants des
gouvernements coloniaux n'avaient pas de pouvoir constituant. »
La revue À Bâbord! dans un très
bon texte de 2009 sur l'Assemblée constituante la définie comme
[l'action de] rédiger ensemble la loi fondamentale de
notre État comme pierre angulaire de notre vouloir vivre
ensemble(2).
Une Assemblée constituante n'est
pas toujours citoyenne
à proprement parler. Plus précisément, une Assemblée constituante
pourrait être partisane (organisée par un ou des partis politiques
et portée par des députés élus). L'Assemblée constituante
proposée en Gaspésie en serait une sans affiliation à aucun parti
politique et serait portée et organisée par des citoyens de toutes
allégeances, de tous genres et groupes d'âge représentatifs de la
société gaspésienne.
L'exemple
de l'Assemblée constituante en Islande
- Cinq leçons de l’expérience ratée de l’Islande un texte de Hélène Landemore française, diplômée de Harvard et professeur assistant en science politique à Yale (États-Unis).
- Excellent texte qui explique rapidement et a posteriori l'expérience de l'Assemblée constituante en Islande.
- Lien vers la page web (en anglais) du conseil constitutionnel d'Islande qui déposa un projet de nouvelle constitution pour la république d'Islande en mars 2011
Au
Québec
- Rapport du comité directeur sur la réforme des institutions démocratiques au Québec La participation citoyenne au cœur des institutions démocratiques québécoises produit en mars 2003 sous la direction de Claude Béland.
Bravo pour cette excellente et intelligente initiative! Hâte d'en lire plus sur vos progès:)
RépondreSupprimer