Constitution gaspésienne

Mercredi le 23 novembre 2016 un groupe de quatre personnes ayant participé au projet Sécession; Et si la Gaspésie devenait un pays libre, ont rencontré Roméo Bouchard à Carleton-sur-mer pour discuter d'un projet de Constituante citoyenne en Gaspésie.

Deux conférences/discussions ont également eu lieu au CÉGEP de Carleton-sur-mer auxquelles ont assisté une trentaine de personnes chacune. Une autre conférence/discussion s'est tenue à Gaspé.

Monsieur Bouchard nous a partagé son portrait de la Gaspésie dans le contexte socio-économique actuel. La seconde partie de la présentation se concentra sur ce qu'est une Assemblée constituante, en présentant très sommairement quelques exemples.

Le but de cette page est de garder une trace de l'évolution du projet de mettre sur pied une Assemblée constituante citoyenne en Gaspésie au cours des prochaines années. Je tenterai d'y partager mes réflexions personnelles ainsi que des pistes d'information pour pousser plus loin l'analyse de cet outil proposé pour reprendre un contrôle citoyen de notre démocratie.

Qu'est-ce qu'une Assemblée constituante?

C'est une assemblée citoyenne qui se donne le mandat de définir la façon dont nous voulons nous gouverner et dicter les lignes directrices que doit suivre l’État⁽¹⁾.

L'Encyclopédiedu parlementarisme québécois sur le site web de l'Assemblée nationale du Québec donne cette définition :

« Réunion de délégués ou de représentants investis du pouvoir d'élaborer une nouvelle constitution ou de réviser celle qui existe.

Les conférences de Charlottetown (septembre 1864), de Québec (octobre 1864) et de Londres (1866) n'étaient pas à proprement parler des assemblées constituantes car les représentants des gouvernements coloniaux n'avaient pas de pouvoir constituant. »

La revue À Bâbord! dans un très bon texte de 2009 sur l'Assemblée constituante la définie comme [l'action de] rédiger ensemble la loi fondamentale de notre État comme pierre angulaire de notre vouloir vivre ensemble⁽²⁾.

Une Assemblée constituante n'est pas toujours citoyenne à proprement parler. Plus précisément, une Assemblée constituante pourrait être partisane (organisée par un ou des partis politiques et portée par des députés élus). L'Assemblée constituante proposée en Gaspésie en serait une sans affiliation à aucun parti politique et serait portée et organisée par des citoyens de toutes allégeances, de tous genres et groupes d'âge représentatifs de la société gaspésienne.

L'exemple de l'Assemblée constituante en Islande

• Cinq leçons de l’expérience ratée de l’Islande un texte de Hélène Landemore française, diplômée de Harvard et professeur assistant en science politique à Yale (États-Unis).
  • Excellent texte qui explique rapidement et a posteriori l'expérience de l'Assemblée constituante en Islande.
  • Lien vers la page web (en anglais) du conseil constitutionnel d'Islande qui déposa un projet de nouvelle constitution pour la république d'Islande en mars 2011

Au Québec

• Rapport du comité directeur sur la réforme des institutions démocratiques au Québec La participation citoyenne au cœur des institutions démocratiques québécoises produit en mars 2003 sous la direction de Claude Béland.